Les impôts
       

       
         
         

David le boss

      Votre altesse,

Voyez-vous, monsieur de Bourbon, j'ai bien retenu votre leçon de bienséance! Par ailleurs je vous remercie de votre réponse très claire. Mais un détail me taraude l' esprit: Le Tiers État, composé pour la plupart de paysans, est l'ordre qui supporte la politique fiscale du Royaume en payant des impôts aux représentants des 2 autres ordres.

Ne pensez-vous pas qu' une révolte du bas peuple serait possible et qu'une fiscalité plus équitablement répartie serait plus adaptée? J'entends par équitablement répartie que les trois ordres participent à la richesse de l'état.

Dans l'attente de votre réponse, veuillez agréer, Votre ALTESSE SÉRÉNISSIME, mes salutations les plus humbles et les plus dévouées.

 

       
         

Louis II de Bourbon

      Monsieur Leboss,

J'ose espérer que je ne vous ai point insulté avec ma petite leçon de bienséance! Je conçois que ces notions ne sont pas toujours évidentes pour les gens qui n'en ont point l'habitude.

Quelques petites précisions cependant avant de respondre à vostre question. D'abord, les imposts sont payés au Roy et à l'Estat et non aux représentants des 2 autres ordres. Le Tiers-Estat, composé de tout ceux qui ne sont ni nobles ni de condition religieuse, n'est cependant pas le seul à payer des imposts. Il est vray que la Noblesse et le Clergé sont exemptés des imposts directs, tels que la Taille, par exemple. Mais il ne faut point oublier que le Clergé contribue en versant un don gratuit, ce qui lui permet d'estre exempté des autres imposts. Les membres de la Noblesse sont exemptés de la Taille en raison de leur service militaire. À l'origine, la Taille avoit esté créee comme un substitut à l'obligation militaire des roturiers. La Noblesse, dont la fonction naturelle est de servir militairement le Roy, en est donc évidemment exemptée.

Mais les imposts indirects touchent tous les sujets. Plusieurs de ces imposts concernent des produits de luxe, ce qui fait que les gens riches, quelque soit leur rang, participent eux aussi à l'impost. Mais vous savez, les imposts directs ou indirects ne représentent qu'une infime partie des recettes du Royaume et l'Estat doit avoir recours à la vente d'offices et de rentes aussi bien qu'aux emprunts, et ce plus souvent qu'autrement. Vous voyez donc que tous les sujets du Royaume contribuent à renflouer le Trésor royal. Je vous accorde cependant volontiers que l'effort fiscal que les paysans et les marchands ont à fournir est important, surtout à cause de la façon dont les imposts sont respartis et prélevés au niveau local. Façon qui diffère, soit dit en passant, despendant du lieu où vous habitez, soit en pays d'élection ou en pays d'Estat. Mais il ne faut pas oublier que les exemptions ont toujours leur raison d'estre en fonction des devoirs et obligations de chacun des 3 ordres.

Il arrive parfois que le bas peuple se révolte pour des questions d'ordre fiscal. Mais ces révoltes ne sont jamais très longues et elles ont souvent d'autres raisons d'éclater. Les imposts ou la hausse des prix n'en sont souvent que l'élément déclencheur. Si je suis d'accord avec vous qu'une meilleure respartition seroit possible, c'est au niveau local qu'elle devroit se faire. Je ne crois pas qu'il soit juste de dire qu'une meilleure respartition au niveau des 3 ordres seroit nécessaire. Comme je vous le disois, les 3 ordres contribuent à la richesse de l'Estat, chacune selon son rang et son devoir.

Comme toujours, cette conversation est des plus intéressantes! Je reste à vostre disposition pour continuer ce débat quand vous le souhaiterez.

Louis de Bourbon